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RÈGLES GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE INTERNET
 « BOXARTIST »

PREAMBULE
www.boxartist.com est un service de diffusion de Books artistiques en ligne, de communication sur les informations spectacles, ainsi que des petites annonces centralisées autour du thème de l’art et du spectacle.
Conditions générales d'utilisation révisées en date du 1er JUIN 2007.

Le site internet www.boxartist.com" est un site appartenant exclusivement à la société Niglo Productions, Société à Responsabilité limitée, au capital de
3000 euros, dont le siège social est au 2398 rue Jules Régnier 78370 Plaisir,
immatriculée au RCS de Versailles, sous le numéro 477 995 922

DEFINITIONS
Dans les présentes conditions d'utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
www.boxartist.com : désigne le service d'offres d'emploi et de diffusion de Books artistiques multi accès gratuit, édité par la société Niglo Productions. Certaines parties du service "www.boxartist.com" sont accessibles gratuitement et d'autres sont payantes par les Membres.
Abonnement : désigne les abonnements payants permettant aux Membres de vendre leur produit (cd,dvd,tableau…) qui est le fruit de leur travail.
Service(s) payant(s) : désigne l'ensemble des services accessibles aux Membres liés aux abonnements payants.
Membre(s) ou Abonné (s): désigne l'ensemble des utilisateurs du service www.boxartist.com qui ont payé ou non pour l'utilisation de "www.boxartist.com".


Acceptation des Conditions
Pour utiliser les Services, vous devez, au préalable, accepter les Conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous ne pourrez pas utiliser les Services.
Votre utilisation des Services vaudra acceptation des présentes Conditions. Vous reconnaissez et acceptez que «boxartist » puisse considérer votre utilisation des Services comme une acceptation de ses Conditions, et ce dès leur utilisation.
Vous ne pouvez ni utiliser les Services ni accepter les Conditions si (a) vous n'avez pas la majorité légale requise pour conclure un contrat avec Boxartist, ou (b) si les lois de votre pays de résidence ou du pays à partir duquel vous accédez aux Services ou les utilisez vous interdisent de recevoir ou d'utiliser les Services ou prohibent une telle réception ou utilisation.
Nous vous conseillons d'imprimer ou d'enregistrer localement une copie de ces Conditions pour vos archives.

ACCÈS ET INSCRIPTION A www.boxartist.com
Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux services sont à la charge exclusive du Membre, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.
Pour être Membre de "www.boxartist.com", vous devez remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription.
Le Membre garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité.
Il s'engage à informer "www.boxartist.com" sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et le cas échéant à procéder lui-même aux dites modifications.
Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un identifiant (login) et d'un mot de passe, qui sont strictement personnels et confidentiels et qui ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers.
En aucun cas "www.boxartist.com" ne saurait être responsable de la perte de ses identifiants et/ou mots de passe par le Membre. Dans le cas où un Membre diffuserait ou utiliserait ces éléments de façon contraire à leur destination, www.boxartist.com se réserve le droit de résilier le compte du Membre sans préavis, qu'il y ait ou non un abonnement souscrit.
Le Membre sera seul responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte, qu'elles soient frauduleuses ou non. Il garantit "www.boxartist.com" contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, "www.boxartist.com" ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses services, "www.boxartist.com" n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un Membre.
Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement "www.boxartist.com". Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à www.boxartist.com les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami le consentement au traitement de ses données par "www.boxartist.com". Il est par ailleurs exclusivement responsable à l'égard de www.boxartist.com de cet ami et des tiers,
des conséquences de la transmission à "www.boxartist.com" de ses coordonnées.
"www.boxartist.com" se réserve le droit de désactiver les comptes des Membres qui ne renouvellent pas leur abonnement annuel à la date anniversaire.


UTILISATION DE "www.boxartist.com"

Une fois inscrit, et sous réserve de disposer d'un Abonnement valide, le Membre bénéficiera d'un accès aux services disponibles sur "www.boxartist.com". Le prix et les modalités de paiement des différents Abonnements sont accessibles au plus tard lors de la présentation des Abonnements au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire, ainsi que de leur(s) tarif(s) respectif(s). Dans le cadre de l'utilisation des services, le Membre s'engage notamment à respecter les règles suivantes :
Se conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers.
Ne pas utiliser "www.boxartist.com" à des fins illégales (prostitution, etc.).
Ne poster ou diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus conformes à la réalité.
Ne pas proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de "www.boxartist.com", aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs. En particulier, les photos, les vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un Membre à "www.boxartist.com" doivent être décents et se rapporter exclusivement au Membre.
Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Membres par l'intermédiaire des services, tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envoi massif de messages, etc. "www.boxartist.com" se réserve le droit de supprimer les
messages qui sont envoyés massivement par les membres afin de préserver une qualité d'utilisation normale du service auprès des autres membres. Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers d'autres sites.
Sans préjudice des dispositions de l'article "Résiliation", en cas de manquement par un Membre à une ou plusieurs de ces règles, "www.boxartist.com" se réserve le droit de bloquer les comptes des Membres concernés, de supprimer automatiquement les messages litigieux, d'empêcher la publication de tout ou partie du profil d'un Membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ni remboursement.
www.boxartist.com ne peut être tenue pour responsable des fausses déclarations faites par un Membre. Il est donc important de prendre certaines précautions lors de rencontres avec un autre Membre. "www.boxartist.com" dégage toute responsabilité lors de rencontres entre Membres de "www.boxartist.com", sur "www.boxartist.com" ou lors de rencontres entre Membres et/ou non-membres, suite à l'utilisation de son site et de ses services. Dans ce cadre, "www.boxartist.com" rappelle à ses Membres qu'il leur est interdit de divulguer des informations permettant leur identification, telles que nom de famille, adresse postale et/ou électronique, téléphone, aux autres Membres de "www.boxartist.com" par l'intermédiaire du site "www.boxartist.com".
Par ailleurs, lors d'une première rencontre, il peut-être recommandé de prévenir une personne proche et de préférer un lieu public (café, restaurant, etc…).


Restrictions générales d'utilisation
BOXARTIST vous autorise par les présentes à accéder et à utiliser le Site Internet et les Services, sous réserve du respect des conditions suivantes. Vous reconnaissez que le non-respect de l'une d'elles constitue, de votre part, un manquement aux présentes Conditions :
vous vous engagez à ne pas distribuer tout ou partie du Site Internet, y compris, notamment, les Contributions (telles que définies ci-dessous), sur tout support, sans l'autorisation préalable écrite de Boxartist ;
vous vous engagez à ne pas modifier ni altérer toute partie du Site Internet ou l'un des Services (y compris, notamment, le Lecteur BOXARTIST et les technologies associées) ;
vous vous engagez à ne pas accéder aux Contributions (telles que définies ci-dessous) ou à tout autre contenu disponible sur le Site Internet (y compris le Contenu BOXARTIST, tel que défini ci-dessous) grâce à un moyen ou une technologie autre que les pages de playback vidéo du Site Internet lui-même, le Lecteur BOXARTIST ou tout autre moyen que BOXARTIST peut explicitement désigner à cet égard ;
vous vous engagez à ne pas tenter de ou à ne pas contourner, désactiver ou perturber de toute autre manière toute fonction du Site Internet liée à la sécurité ou toute fonction (i) empêchant ou restreignant l'utilisation ou la copie des Contributions ou du Contenu BOXARTIST ou (ii) imposant des limitations sur l'utilisation du Site Internet ou du contenu accessible sur le Site Internet ;
vous vous engagez à ne pas utiliser le Site Internet ou l'un des Services (y compris le Lecteur BOXARTIST) dans un but commercial, sans l'autorisation préalable écrite de BOXARTIST. Les utilisations commerciales prohibées incluent, notamment :
la revente de l'accès au Site Internet ou de l'un des Services (tel que le Lecteur BOXARTIST) à un autre site Internet dans le but principal de générer des revenus par le biais de la publicité ou d'abonnements ; et
la redistribution des Services (y compris les Contributions accessibles via ces Services) dans le but principal de générer des revenus par le biais d'une activité substantiellement comparable ou similaire à celle de BOXARTIST ;
mais n'incluent pas (i) le chargement d'une vidéo originale sur BOXARTIST, (ii) le maintien d'un canal original sur le Site Internet dans le but de promouvoir une activité commerciale ou artistique, ni (iii) toute utilisation expressément autorisée par écrit par BOXARTIST ;
si vous utilisez le Lecteur BOXARTIST sur votre site Internet, vous devez inclure un lien de retour visible vers le Site Internet sur les pages contenant le Lecteur BOXARTIST et vous ne pouvez pas modifier le Lecteur BOXARTIST de quelque manière que ce soit ;
vous vous engagez à ne pas utiliser, ni lancer un système automatisé (y compris, notamment, tout robot, spider ou lecteur hors ligne avec un accès au Site Internet) envoyant plus de messages de requêtes aux serveurs BOXARTIST pendant une période de temps donnée que ne peut raisonnablement en produire un être humain pendant la même période en utilisant un navigateur Internet standard (c'est-à-dire non modifié) disponible au public ;
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vous vous engagez à ne pas accéder aux Vidéos d'Utilisateurs (telles que définies ci-dessous) pour toute raison autre qu'une utilisation personnelle non commerciale, telle que prévue et autorisée par les fonctionnalités normales des Services et uniquement à des fins de Streaming. « Streaming » désigne la transmission numérique simultanée du matériel par BOXARTIST via Internet, sur un appareil doté d'un accès à Internet et géré par l'utilisateur, de manière à ce que les données soient destinées à être visualisées en temps réel et non à être téléchargées (que ce soit de façon permanente ou temporaire), copiées, stockées ou redistribuées par l'utilisateur.
Vous vous engagez à respecter, à tout moment pendant l'utilisation des Services, toutes les autres dispositions des Conditions et Règles de la Communauté BOXARTIST.
BOXARTIST accorde aux gestionnaires de moteurs de recherche publics l'autorisation d'utiliser des spiders pour copier des matériels à partir du site dans le seul but de créer des index de ces matériels consultables par le public, mais non des caches ou des archives de ces matériels. BOXARTIST se réserve le droit de révoquer ces exceptions soit de manière générale soit dans des cas spécifiques.
BOXARTIST innove constamment dans le but d'offrir la meilleure expérience possible à ses utilisateurs. Vous reconnaissez et acceptez que la forme et la nature des Services proposés par BOXARTIST pourront être modifiées de temps à autre, sans notification préalable.
Dans le cadre de cette innovation permanente, vous reconnaissez et acceptez que BOXARTIST puisse cesser (de façon permanente ou temporaire) de vous offrir les Services (ou toute fonction faisant partie des Services) ainsi qu'aux utilisateurs en général, à sa seule discrétion, sans préavis. Vous pouvez cesser d'utiliser les Services à tout moment. Vous n'êtes pas tenu d'informer spécifiquement BOXARTIST lorsque vous cessez d'utiliser les Services.
Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable (et que BOXARTIST n'a aucune responsabilité envers vous ou tout tiers) de tout manquement à vos obligations en vertu des Conditions et des conséquences de ce manquement (y compris la perte et les dommages subis par BOXARTIST).

PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

L'utilisation des services payants de téléchargement et de ventes d’objet représentant un travail personnel, suppose que le Membre dispose d'un Abonnement. Les Membres peuvent s'abonner par carte bancaire (sur internet) ou par chèque à l'attention de NIGLO PRODUCTIONS. Le prix et les modalités de paiement des différents Abonnements sont accessibles au plus tard lors de leur présentation. L'Abonnement est valable durant la période annoncée sur sa description. Les prix sont indiqués TTC en euros.
En acceptant les conditions générales, le membre reconnaît être en accord avec la loi, les autorités fiscales et s’être renseigné et avoir entrepris toutes les démarches légales (sacem, sdrm, trésor public…)

POLITIQUE DE PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR
BOXARTIST met en œuvre une politique claire de protection des droits d'auteur pour toutes les Contributions dont il serait allégué qu'elles violent les droits d'auteur d'un tiers. Pour de plus amples détails concernant cette politique de protection des droits d'auteur, veuillez vous rendre à l'adresse
Dans le cadre de la politique de protection des droits d'auteur de « boxartist », « boxartist » mettra fin à l'accès d'un utilisateur au Site Internet si cet utilisateur est un contrefacteur récidiviste. Un contrefacteur récidiviste est un utilisateur ayant été avisé à plus de deux reprises d'une activité de contrefaçon.
Vos Contributions
En tant que détenteur d'un compte « boxartist », vous pouvez soumettre du contenu vidéo (« Vidéos d'Utilisateurs ») et du contenu écrit (« Commentaires d'Utilisateurs ») (désignés collectivement « Contributions »). Vous reconnaissez que « boxartist » ne garantit pas la confidentialité des Contributions, que celles-ci soient ou non publiées.
Vous conservez tous vos droits de propriété intellectuelle sur vos Contributions, mais vous êtes tenu de concéder des droits limités à « boxartist » et aux autres utilisateurs du Site Internet. Ces droits sont décrits à l'article 10 de ces Conditions (intitulé « Les droits que vous concédez »).
Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de vos propres Contributions et des conséquences de leur affichage ou de leur publication. « boxartist » ne cautionne aucune Contribution ou opinion, recommandation ou avis exprimé dans celles-ci et « boxartist » décline expressément toute responsabilité eu égard à ces Contributions.
Vous déclarez et garantissez que vous disposez (et continuerez à disposer pendant l'utilisation des Services) de tous les droits, licences, consentements et autorisations nécessaires pour permettre à « boxartist » d'utiliser vos Contributions dans le but d'offrir ses Services et plus généralement dans les conditions envisagées sur le Site Internet et aux présentes Conditions.
CONTENU DE VOS CONTRIBUTIONS
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« boxartist  se réserve le droit (mais n'a pas l'obligation) de décider si les Contributions respectent les exigences relatives au contenu spécifiées dans les présentes Conditions et de supprimer toute Contribution qui violerait ces Conditions et/ou de mettre fin à l'accès d'un utilisateur pour les besoins de chargement d'une telle Contribution, à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion.
Vous reconnaissez également que, par le simple fait d'utiliser le Site Internet et les Services, vous pouvez être exposé à des Contributions inexactes, choquantes, indécentes ou répréhensibles de toute autre manière. Vous acceptez de renoncer et, par les présentes, vous renoncez expressément à tous les droits et recours que vous détenez ou pouvez détenir, en vertu de la loi ou de l'équité, à l'encontre de « boxartist » eu égard aux Contributions.
Les droits que vous concédez
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à « boxartist », le droit non exclusif, cessible (y compris le droit de sous-licencier), sans contrepartie financière et pour le monde entier d'utiliser, de reproduire, de distribuer, de représenter et d'exécuter les Contributions dans le cadre de l'offre de Services ou en relation avec la mise à disposition du Site Internet et l'activité de « boxartist » et d'en créer des œuvres dérivées, y compris, sans limitation, pour la promotion et la redistribution de tout ou partie du Site Internet (et des œuvres dérivées qui en résultent), dans tout format et sur tout support ;
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Contenu « boxartist » sur le Site Internet
A l'exception des Contributions, tout autre contenu disponible sur le Site Internet y compris, notamment, les textes, logiciels, scripts, graphismes, photos, sons, musiques, vidéos et fonctions interactives présentes sur le Site Internet (le « Contenu « boxartist » ») constitue la propriété de « boxartist » ou est concédé à « boxartist » sous licence ; il est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle détenus par « boxartist »ou ses concédants. Toutes les marques de tiers présentes dans le Contenu de « boxartist » constituent des marques détenues par leurs propriétaires respectifs.
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VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNEES DU MEMBRE

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Quand et pourquoi recueillons-nous des informations à votre sujet ?
Le Membre est amené à fournir des informations le concernant lorsqu'il s'inscrit au service, il participe à un concours, il souscrit à un Abonnement. Il arrive que certaines informations soient obligatoires pour participer au service.

Quelle sorte d'informations recueillons-nous ?
Les informations personnelles recueillies par "www.boxartist.com" peuvent inclure votre nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, informations bancaires, informations sur votre apparence physique, photographie, annonce vocale, vidéo, vos valeurs personnelles, vos centres d'intérêt et votre utilisation du service. En outre, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur du Membre ou de tout utilisateur (Internet Explorer, Netscape, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Mac OS X, Windows XP, vista, etc.) et l'adresse IP de l'ordinateur utilisé. www.boxartist.com est susceptible d'utiliser des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant la consultation de "www.boxartist.com" afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. Le Membre dispose toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de son logiciel de navigation sur Internet.
Sur ce point, voir les conseils de modification de ces options selon le navigateur utilisé, accessibles dans la rubrique "vos traces" du site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : www.cnil.fr .

Qui a accès à ces informations ?

1. Les informations recueillies à votre sujet lors de votre inscription à "www.boxartist.com" et de vos souscriptions à nos services sont utilisées pour vous offrir nos différents services. Toutes les précautions ont été prises sur nos bases de données pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains de nos employés ont accès à vos informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin.

2. Les informations composant vos annonces et votre présentation sont accessibles sur "www.boxartist.com". En outre, elles sont susceptibles d'être diffusées par nos soins ou par le biais de nos partenaires auprès de personnes intéressées par "www.boxartist.com", par le biais de newsletters ou de sites Web tiers ou par toute voie de communication électronique (e-mail, SMS, etc.) ou audiovisuelle (radio, télévision, etc.), ou de presse (journaux, revues, etc.), afin d'accroître vos chances de rencontres en faisant la promotion de vos annonces et présentation. En conséquence, le Membre autorise expressément Casting à reproduire et diffuser les informations composant son annonce et sa présentation (informations, description, images, etc.) sur tout ou partie du Service Casting et/ou sur tous supports et moyens de diffusion, notamment de communication audiovisuelle (presse, radio, télévision hertzienne, numérique, par câble ou satellite) ou électronique (e-mail SMS, Internet, wap, imode, pocket pc, palm, etc.), pour le monde entier et pour la durée d'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation entre le Membre et « www.boxartist.com ».
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RÉSILIATION

1. Chaque Membre peut résilier son inscription à "www.boxartist.com" à tout moment et sans motif dans la rubrique du site "www.boxartist.com" dédiée à cet effet. L'Abonnement d'un Membre au moment de la résiliation de son adhésion à  « www.boxartist.com » ne lui est pas remboursé.
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Niglo Productions.

RESPONSABILITÉ ET GARANTIE
Informations et contenus fournis par les Membres
1. Les informations fournies par un Membre à "www.boxartist.com" doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celle des autres Membres sont de la responsabilité exclusive du Membre concerné.
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d'informations le concernant dans les conditions prévues par les présentes, notamment l'article " Vie privée et protection des données du Membre ".
2. "www.boxartist.com" ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Membres, les visiteurs du site et/ou vous-même. De même, "www.boxartist.com" ne peut être tenue responsable
des contenus diffusés par un Membre susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Membres.
3. Dans le cas où la responsabilité de "www.boxartist.com" serait recherchée à raison d'un manquement par un Membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir "www.boxartist.com" contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.

Fonctionnement du site www.boxartist.com et des services
Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques par Audiotel ou SMS ou téléphoniques et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet. Dans ces conditions, "www.boxartist.com" ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement.
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CONVENTION ENTRE LE MEMBRE ET « BOXARTIST »

Ces conditions d'utilisation, ainsi que les pages du site "www.boxartist.com" auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et "www.boxartist.com". Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de "www.boxartist.com" et du Membre relatifs à leur objet.


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-En s'abonnant l'internaute déclare savoir que la société Niglo Productions, Société à Responsabilité limitée, au capital de 3000 euros, dont le siège social est au 2398 rue Jules Régnier 78370 Plaisir, immatriculée au RCS de Versailles,
sous le numéro 477 995 922 a pour projet de produire sur son site internet nommé "www.boxartist.com" des vidéos et des photos, que l'artiste aura lui même téléchargé pour paraître dans le site ou nous aura confié ses vidéos ou photos pour que nous les diffusions au sein du site.

- L'abonné déclare être conscient du fait que son image et sa voix, ensemble ou séparément, seront enregistrées et fixées sur différents supports dans le cadre du site internet.

-L'abonné reconnait expressément donner à titre grâcieux à la société Niglo Productions son accord pour la réalisation, la fixation et la reproduction.de sa participation (interview ou tout autre)

-L'abonné reconnait par ailleurs, être pleinement conscient et accepte que les enregistrements pourront faire l'objet de coupures, de montages, et d'une exploitation dans les conditions ci dessous autorisées et pourront notamment
être reproduits et exploités dans le cadre d'une diffusion de la vidéo sur internet.

-Déclare être libre de contracter les présentes et garantis que les droits consentis aux présentes ne sont pas contraires à des droits consentis à des tiers. En conséquence de quoi, je garantis Niglo Productions ou tout autre personne physique ou morale notamment Marielle DEVERA ainsi que les employés de Niglo Productions qu'elle se substituerait contre tout recours qu'un tiers pourrait engager à son encontre du fait de la réalisation et/ou de l'utilisation des enregistrements.

Autorisation de fixation et d'exploitation des enregistrements

L'internaute déclare savoir et accepter expressément qu'en s'abonnant il donne autorisation de fixation et de reproduction par tous moyens et procédés et d'exploitation audiovisuelle et internet de son image et/ou de sa voix, de son nom et/ou prénom
et/ou pseudonyme et ce à titre gratuit. Ainsi il autorise expressément, sans réserve, et à titre gratuit la société Niglo Productions ou tout personne physique ou morale qu'elle se substituerait et/ou à laquelle elle se transférerait ses droits en tout ou partie (en ce compris ses partenaires) à procéder à toute diffusion des enregistrements et à l'exploitation de toutes séquences de ces Enregistrements, et ce par tous moyens de diffusion et/ou d'exploitation connus ou inconnus à ce jour notamment sans que cette liste soit limitative par: - diffusion télévisuelle, notamment en numérique et/ou en analogique, par tous procédés inhérents à la télédiffusion pouvant être utilisés ensemble ou séparément, et par tous moyens et/ou traitement d'images
et/ou du son connu ou inconnu à ce jour, notamment par:
-ondes hertziennes, câble y compris tous les réseaux téléphoniques au travers notamment de la technologie XDSL,
satellite, ainsi que par tout réseau de communications électroniques assimilables à ces derniers.
exploitation internet(téléchargement, streaming en accés gratuit ou payant, fixe ou mobile, i-mode...)
exploitation sous forme de vidéogrammes(vidéocassettes, DVD, CD-rom, DVD-Rom, mini disc, VHS,etc...)
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Les autorisations de fixation, de reproduction et d'exploitation des enregistrements sont consenties ci-dessus sans limitation de nombre, en intégralité ou en partie, avec utilisation des images et des sons ensemble ou séparément.
Les autorisations ci-dessus prévues sont consenties pour le monde entier et entrent en vigueur dés la date de signature des présentes. A l'issue du terme ci-dessus j'accorde d'ores et déjà à Niglo Productions à titre grâcieux
le droit d'exploiter et de reproduire dans le cadre d'internet sous forme d'extraits sur tous supports à des fins de promotion de ses programmes et de ses activités ainsi qu'à l'intérieur de programmes audiovisuel.

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